Mentions légales

COORDONNÉES CONFORMÉMENT AU § 5 DE LA LOI ALLEMANDE SUR LES TÉLÉMÉDIAS (TMG):

Central Park Shoes® Vertriebs GmbH
Blocksbergstr. 178
66955 Pirmasens

REPRÉSENTÉE PAR:

Jaques Royer

COORDONNÉES:

Téléphone: +49 6331 – 55 48 0
Téléfax: +49 6331 – 55 48 29
E-mail: info@central-park-shoes.com

INSCRIPTION AU REGISTRE:

Inscription au registre du commerce.
Registre des entreprises: tribunal administratif Zweibrücken
Numéro d’inscription: HRB 23656

TVA:

Numéro d’identification fiscale conformément au §27 a de la loi allemande sur la TVA:
DE 233 115 957

RÈGLEMENT DES LITIGES

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Vous trouverez notre adresse e-mail plus haut dans les mentions légales.

Nous ne sommes ni prêt ni tenu à participer à des processus de règlement des litiges devant une instance d’arbitrage des consommateurs.

RESPONSABILITÉ POUR LES CONTENUS

En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales et conformément au § 7, alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias. D’après les §§ 8 à 10 de la loi allemande sur les télémédias, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que fournisseur de services, de surveiller les informations tierces transmises ou enregistrées ou de rechercher des circonstances indiquant des activités illicites.

Nos obligations concernant la suppression ou le blocage de l’utilisation d’information selon les lois générales en restent inchangées. Cependant, toute responsabilité en la matière n’est possible qu’à partir du moment de la prise de connaissance d’une violation concrète de la législation. En cas de découverte d’infractions correspondantes, nous supprimons immédiatement les contenus concernés.

RESPONSABILITÉ POUR LES LIENS

Notre offre comprend des liens vers les sites Internet externes de tiers, sur lesquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous ne pouvons être tenus pour responsable de ces contenus tiers. Le fournisseur ou l’exploitant du site tiers est toujours responsable des contenus des pages liées. Les pages liées ont été contrôlées au moment de la création du lien pour vérifier la présence éventuelle d’infractions. Aucun contenu illégal n’a été détecté au moment de la création du lien.

Toutefois, on ne peut pas raisonnablement attendre de nous un contrôle permanent du contenu des pages liées sans raisons concrètes nous amenant à suspecter une infraction. En cas de découverte d’infractions, nous supprimons immédiatement les liens concernés.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus et œuvres créés par les exploitants des sites sur ses pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, la modification, la diffusion et toute utilisation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de leur auteur ou de leur créateur. Les téléchargements et les copies de ce site sont uniquement autorisés pour une utilisation privée et non commerciale.

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